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Marques déposées par LES REPAS SANTE
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NUTRISENS REPAS SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRISENS REPAS SANTE
LES REPAS SANTE

Numéro de dépôt :
4174350
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
NUTRISENS REPAS SANTE de LES REPAS SANTE

Présentation de la marque NUTRISENS REPAS SANTE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par LES REPAS SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRISENS REPAS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est LES REPAS SANTE domicilié(e) 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque NUTRISENS REPAS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRISENS REPAS SANTE arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


LES REPAS SANTE - 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France


GALIA PARTNERS, GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736417 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Plats cuisines mixes et haches, preparations alimentaires a assembler, preparations pharmaceutiques utilisees dans le traitement du diabete, preparations pour la confection de boissons dietetiques a usage medical, preparations et substances pharmaceutiques utilisees dans le traitement de maladies gastro-intestinales, produits alimentaires enrichis en elements nutritionnels a usage medical, complements alimentaires, acides amines, vitamines, aliments dietetiques a usage medical, substances dietetiques a usage medical, complements alimentaires a base de viande, de fruits, de lait a usage medical, tous les produits etant elabores avec le concours de professionnels de la sante ;

Consultations professionnelles dans le domaine de la nutrition, sans rapport avec la conduite des affaires; etudes de projets scientifiques; services de recherches et de conception dans le domaine de la nutrition humaine; developpement de nouveaux produits alimentaires et d'ingredients en vue de concevoir des menus dietetiques.